1. PRÉAMBULE

L’Atelier d’Art (ci-après « l’Atelier ») est une entité artistique opérée par Mareine SARL, domiciliée à Abidjan-Cocody, Côte d’Ivoire sous le numero RCCM CI-ABJ-03-2022-B13-11891. L’Atelier conçoit, réalise et facilite l'acquisition des œuvres d’art uniques et en édition limitée, ainsi que des commandes personnalisées. Il collabore également avec des artistes et designers partageant une vision d’excellence et d’innovation.

2. MODALITÉS D’ACQUISITION DES ŒUVRES

2.1 Processus d’Acquisition

L’acquisition d’une œuvre s’effectue via un système d’offre à partir d’un montant fixé. Les clients soumettent une proposition d’acquisition, qui est évaluée par l’Atelier. Une fois l’offre acceptée :

• Des frais de transaction et d'expédition peuvent s'ajouter.
• Le client dispose de 5 jours calendaires pour effectuer le paiement intégral.
• En cas de non-paiement dans ce délai, l’acceptation de l’offre devient caduque. L’œuvre est dans ce cas débloquée et re-ouverte à l'acquisition.
• Si d’autres offres ont été refusées en raison de cette acceptation, l’Atelier se réserve le droit de facturer au client une indemnité compensatoire pour la perte d’opportunité.
• L’Atelier peut demander une empreinte bancaire ou un acompte pour garantir la bonne foi de l’acquéreur.
• Toute personne qui envoie une demande personnalisée ou une offre d’acquisition s’engage à aller au bout de la transaction si l’offre est acceptée. Les clients qui se désistent seront définitivement bannis. Désister signifiant ici : ne plus donner signe de vie, rompre la communication ou refuser une transaction qu’ils ont eux-mêmes initiée.

Commande Sur - mesure

Les commandes sur mesure sont initiées par le client et étudiées en fonction des disponibilités de l’Atelier. Une fois acceptée, la commande requiert :

• Une acompte non remboursable de 60% du montant total avant le début de la production.
• Le solde restant à régler au plus tard 3 jours avant l’expédition..
• Les frais de personnalisation et d’encadrement étant optionnels, ils font l’objet d’un devis séparé.

3. MOYENS DE PAIEMENT

• Aucun paiement en espèces n'est accepté.
• Les chèques sont acceptés uniquement s’ils sont émis par une banque locale.
• Les cartes bancaires Visa et Mastercard (credit et debit) sont acceptées.
• Les virements bancaires sont acceptés.
• Les paiements via Mobile Money (Moov Money, Orange Money, MTN Momo) et wallets (PayPal, Wave) sont acceptés.
• Empreinte bancaire : L’Atelier peut exiger une empreinte bancaire comme garantie de sérieux avant validation d’une offre ou d’une commande personnalisée.

4. LIVRAISON & FRAIS ASSOCIÉS

• La livraison est assurée partout dans le monde, aux frais et à la charge exclusive du client..
• Les éventuels frais de douane et taxes d’importation sont à la charge de l’acquéreur.
• Le client peut choisir un transporteur recommandé par l’Atelier ou opter pour son propre service logistique.
• Un emballage sécurisé et adapté à la nature de l’œuvre est fourni par l'Atelier ou le transporteur afin de garantir son intégrité pendant le transport.

5. DOCUMENTATION OFFICIELLE FOURNIE

Chaque œuvre est livrée avec :

• Une certificat d’authenticité signé par l’artiste.
• Une attestation de propriété..
• Une fiche technique détaillant les matériaux, techniques et dimensions.
• Des instructions d’entretien et de conservation..
• Un ownership document de cession précisant les modalités de détention et de revente de l’œuvre.

6. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & REVENTE

• L’artiste conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur l’œuvre vendue.
• Toute copie, reproduction ou modification de l'oeuvre sans l’accord écrit de l’Atelier est strictement interdite.
• La revente de l’œuvre par l’acquéreur doit respecter le droit de suite,conformément aux législations en vigueur.
• Toute revente à un tiers devra être notifiée à l’Atelier afin d’assurer une mise à jour des documents de cession et garantir l’authenticité de l’œuvre.

7. ENTRETIEN & CONSERVATION DES ŒUVRES

• Les œuvres doivent être conservées dans un environnement stable, avec une température entre 18 et 22°C et un taux d’humidité compris entre 40 et 60%, à l’abri de la lumière directe du soleil et des variations climatiques brusques.
• Il est interdit d’utiliser des produits chimiques, abrasifs ou tout agent pouvant altérer l’intégrité de l’œuvre.
• L'Atelier ne propose pas de service de restauration. Pour toute intervention sur une œuvre, le client devra faire appel à un expert en restauration qualifié.

8. POLITIQUE D’ANNULATION & REMBOURSEMENT

Aucune annulation ou modification n’est possible après acceptation d’une offre ou validation d’une commande personnalisée.

Aucun retour ou remboursement n’est accepté après paiement.

Les œuvres en commande sur-mesure bénéficient de deux (02) révisions ou modifications sans frais additionnels, à condition qu’elles ne portent pas sur les éléments fondamentaux de l’œuvre (matériau, design original, détails clés, etc.). La faisabilité des modifications est évaluée au cas par cas.

9. COLLABORATIONS ARTISTIQUES

L’Atelier accueille des collaborations avec des artistes partageant sa vision. Toute proposition de partenariat doit répondre aux critères suivants :

• Les œuvres doivent être originales et en édition limitée..
• Elles ne doivent pas être issues d’une production industrielle..
• Elles doivent avoir une valeur commerciale supérieure à 2 000 €..
• L'artiste devra fournir un portfolio démontrant une maîtrise artistique et une esthétique en accord avec la ligne de l’Atelier.
• Une capacité à produire des œuvres d’exception répondant aux standards de l’Atelier en matière de raffinement, de singularité et d’excellence technique.
• Une sélection rigoureuse des matériaux et une parfaite maîtrise des techniques utilisées.
• L’artiste devra s’engager en signant un contrat de collaboration couvrant : la cession des droits d’exploitation, la répartition des revenus, les modalités de communication et de promotion, la durée et les conditions de la collaboration.

10. JURIDICTION & LITIGES

Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis aux juridictions compétentes en Côte d’Ivoire.

Ces conditions visent à garantir un cadre transactionnel fluide et transparent, adapté à une clientèle d’exception recherchant des œuvres rares et un service sur-mesure.